ATELIER INSTANT T
Présentation de la marque ATELIER INSTANT T
Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par monsieur Adrien SOVICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER INSTANT T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATELIER INSTANT T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095430.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER INSTANT T est expirée depuis le 3 juin 2024.
Adrien SOVICHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Inscription le 28 décembre 2015 - Concession de licence n°659928 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28